CONDITIONS GÉNÉRALES D'utilisation et de VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes conclues entre MotorFlame (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant acquérir un foyer MotorFlame ou tout autre produit dérivé.Toute commande implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV.

COMMANDE

La commande est confirmée uniquement après réception du paiement intégral
Pour les modèles Custom Limited, le Client doit valider les plans, dimensions et caractéristiques, puis payé pour lancer la fabrication.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies (coordonnées, adresses, préférences).

PRIX ET PAIEMENT

Les prix affichés sont en dollars Américain (US), taxes applicables en sus.
Les frais de livraison sont facturés en supplément et couvrent uniquement le transport jusqu’au centre de dépôt le plus proche du Client.
MotorFlame se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
Aucun produit ne sera expédié tant que le paiement n’aura pas été encaissé intégralement.

LIVRAISON

Les foyers MotorFlame sont expédiés sur palettes standards de 4 pieds x 8 pieds, avec un poids moyen d’environ 700 lbs.
Le transport est assuré uniquement jusqu’au centre de dépôt partenaire le plus proche du Client.
Une fois livré à ce dépôt, la responsabilité du transport et de la manutention incombe au Client. Il peut :
- Retirer son produit directement au centre de dépôt,
- Ou organiser à ses frais une livraison finale à domicile avec l’entreprise de transport.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les disponibilités et les transporteurs. MotorFlame ne peut être tenu responsable d’un retard indépendant de sa volonté.

RECEPTION ET TRANSFERT DE RISQUES

À compter de la remise de la marchandise au centre de dépôt, les risques liés au transport et à la manutention sont transférés au Client.
Il appartient au Client d’inspecter le produit lors de sa prise en charge et de signaler immédiatement toute avarie ou dommage apparent au transporteur.

RETOURS ET ANNULATIONS

Les produits standards (Regular, Deluxe) peuvent être retournés dans un délai de 14 jours à compter de la réception, sous réserve qu’ils n’aient pas été utilisés, endommagés ou modifiés.
- Les frais de retour (transport, manutention) sont à la charge du Client.
Les produits Custom Limited ou toute commande personnalisée sont définitifs et non annulables une fois la fabrication lancée. Aucun remboursement ni retour ne sera accepté.

GARANTIES & RESPONSABILITÉS

MotorFlame garantit que ses produits sont exempts de défauts de fabrication et conformes à un usage normal.
La garantie ne couvre pas :
- L’usure normale,
- Les dommages causés par une mauvaise installation, une utilisation inappropriée ou un manque d’entretien,
- Les modifications apportées par le Client.
La responsabilité de MotorFlame est limitée au prix du produit. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect, matériel ou immatériel.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées lors d’une commande sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour la gestion de la relation Client (facturation, expédition, service après-vente).
MotorFlame s’engage à ne pas transmettre ces données à des tiers, sauf obligation légale ou partenaire logistique lié à la livraison.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande écrite.

FORCES MAJEURES

MotorFlame s’engage à livrer le produit commandé jusqu’au centre de dépôt convenu avec le client. Jusqu’à ce point, MotorFlame assume l’entière responsabilité de l’expédition.Une fois la marchandise réceptionnée par le centre de dépôt, la responsabilité du transport et de la livraison finale incombe au client et/ou au transporteur choisi par celui-ci.En cas d’événements imprévisibles et irrésistibles (tels que catastrophes naturelles, incendies, accidents majeurs, grèves, etc.) survenant après la livraison au centre de dépôt, MotorFlame ne pourra être tenu responsable des retards, dommages ou pertes.

DROITS APPLICABLES ET LITIGES

Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec.Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents de cette juridiction.

En commandant auprès de MotorFlame, vous acceptez ces conditions. Elles sont destinées à protéger à la fois nos clients et notre entreprise tout en garantissant une expérience d'achat claire et transparente.